MENTIONS LÉGALES
Ce site est publié par la société LA BROSSE ET DUPONT,
Forme sociale : Société par Actions Simplifiée au capital de 4 007 463
Adresse du siège social : Immeuble Niagara – 10 Allée des Cascades – Paris Nord 2 – 93420 VILLEPINTE
N° de téléphone : 01.48.17.97.97
572 133 007 RCS Bobigny
SIRET : 572 133 007 00177
TVA intracommunautaire : FR 38 572 133 007
NAF : 4645Z
ci-après « La Brosse & Dupont »,
Le directeur de la publication du site Web est Monsieur François CARAYOL en qualité de Président de La Brosse & Dupont.
Courrier électronique : contact@marcel-smith.com
Hébergeur
Ce site est hébergé par OVH 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Garanties et Responsabilité
Toutes les précautions d’usage sont prises pour assurer la fiabilité des informations éditées et l’accès sécurisé au site marcel-smith. Néanmoins La Brosse & Dupont ne peut garantir l’absence totale d’erreur de rédaction, de déficience technique ou autre. De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site à vos besoins et usages particuliers.
La Brosse & Dupont décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations présentées. Ainsi que pour toute interruption du site ou dysfonctionnement et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Protection des données personnelles
La Brosse & Dupont s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Ces données sont soumises aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, La Brosse & Dupont garantit que les traitements des données mis en oeuvre par le biais du site internet ont fait l’objet des formalités préalables légalement prescrites auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Les droits d’accès et d’opposition s’exercent auprès du CIL de La Brosse & Dupont, à l’adresse suivante : cil@labrosseetdupont.com
Liens
Le site peut inclure des liens externes. La Brosse & Dupont ne pouvant contrôler ces sites et sources externes, ne pourra être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne pourra supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, La Brosse & Dupont ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Droits de propriété intellectuelle
La Brosse & Dupont détient des droits d’auteur sur les textes, pages, arborescence et contenus de ce site.
Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les textes et contenus du site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de La Brosse & Dupont, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi).
Il est rappelé que La Brosse & Dupont est propriétaire de la marque Marcel Smith, laquelle est régulièrement déposée auprès des offices compétents en propriété industrielle. L’internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur la marque Marcel Smith et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Marcel Smith.
La Brosse & Dupont se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.